Responsabilité civile
Sur un plan juridique, la responsabilité est « l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires, etc. » (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par :
- une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution),
- de nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité.
L'auteur
Stéphane-Laurent Texier
Titulaire du DEA de droit international privé et droit du commerce international de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Stéphane-Laurent Texier est avocat à la Cour, collaborateur d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il est par ailleurs chargé d'enseignement en droit international privé à l'Université Paris 5 René Descartes.