Responsabilité civile
Sur un plan juridique, la responsabilité est « l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires, etc. » (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par :
- une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution),
- de nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité.
L'auteur
Armand Dadoun
Armand DADOUN est Maître de conférences en droit privé à l'Université de Lille, membre de l'ERADP, Centre de recherches Droits et Perspectives du Droit (CRDP).