Zoom sur la Lexifiche... en droit fiscal

Aujourd'hui, Frédéric Douet, l'auteur de la Lexifiche Droit fiscal, Les modalités d'imposition du résultat des entreprises, nous livre les coulisses de la création de la fiche et évoque son parcours.

Quelles sont les raisons qui vous ont incité à faire du droit fiscal ?

Mon intérêt pour le droit fiscal est apparu en maîtrise – devenue depuis Master 1 – lorsque j’ai eu la possibilité du suivre un cours de contentieux administratif et fiscal. Je me suis alors aperçu que le droit fiscal n’était à l’époque quasiment pas enseigné. Je percevais l’importance de cette matière sans pouvoir m’expliquer la raison pour laquelle il s’agissait d’une Cendrillon qui n’intéressait pas la plupart des universitaires. Cela a piqué ma curiosité.

À partir de quand vous êtes-vous projeté dans votre profession actuelle ? Pourquoi avez-vous choisi cette orientation ?

En maîtrise j’ai eu la possibilité de rédiger un mémoire sur « L’immutabilité des régimes matrimoniaux » sous la direction de Madame Françoise Leveneur. Ce premier travail m’a appris la rigueur et m’a permis de toucher du doigt la recherche en droit. J’ai alors su que mon cœur balançait vers une carrière universitaire.

Pouvez-vous nous expliquer votre parcours en quelques mots, vos domaines de prédilection ?

Après ma maîtrise, j’ai suivi un DESS (actuel Master 2) de droit fiscal et douanier à l’Université Rouen-Normandie. Ce diplôme était dirigé par Madame Brigitte Néel qui est ensuite devenu mon directeur de thèse. Celle-ci s’intitule « Contribution à l’étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français ». J’ai été recruté dans cette université en tant qu’attaché temporaire d’enseignement et de recherche puis, une fois devenu docteur, en qualité de maître de conférences. J’ai ensuite eu la chance de rencontrer Maurice Cozian. Celui-ci m’a suggéré de rédiger un « Précis de droit fiscal de la famille » pour faire un pendant à son « Précis de fiscalité de l’entreprise ». À l’époque Maurice Cozian m’avait dit : « vous arriverez vite à la vingtième édition ». Je venais d’être nommé maître de conférences et j’ai eu du mal à le croire, ce que Maurice Cozian a dû comprendre en voyant mon regard. Mais il ne s’était pas trompé car la vingtième édition est sortie en 2021…

J’apprécie toutes les questions fiscales et plus particulièrement le droit fiscal de la famille, la fiscalité du numérique, la fiscalité des assurances, la fiscalité des entreprises et le contentieux fiscal.

Quels conseils pouvez-vous donner aux étudiants en droit pour qu’ils réussissent leur cursus ?

Le droit est le champ de tous les possibles. Les étudiants doivent croire en leurs rêves. Même s’ils traversent une période compliquée, ils ne doivent pas avoir peur de l’avenir. Encore faut-il qu’ils se donnent les moyens de réussir. Pour cela ils ne doivent pas se contenter de rabâcher leurs cours. Lorsqu’ils sortiront de l’université la plupart des choses qu’ils auront apprises ne seront plus d’actualité, surtout en matière fiscale. Il est donc primordial que les étudiants sachent avant tout raisonner. Ils doivent être capable d’identifier les questions et les sources qui permettent de les résoudre de façon motivée. Par ailleurs, les étudiants doivent comprendre – surtout en Master 1 et en Master 2 – que les cours dispensés en amphithéâtre ne sont qu’une base. Ils doivent impérativement approfondir les matières fondamentales en prenant l’habitude de lire des manuels, des articles et des notes jurisprudentielles.

Quels conseils pouvez-vous donner aux étudiants en droit pour qu’ils trouvent leur orientation professionnelle ?

Je leur conseille de ne pas céder à la facilité, c’est-à-dire de choisir les matières qui les attirent même si celles-ci ont la réputation d’être plus complexes que d’autres. Par ailleurs, les étudiants ont la possibilité d’effectuer des stages. Cela peut les conforter dans leurs choix.

Comment avez-vous élaboré la Lexifiche en droit fiscal ?

J’ai élaboré la Lexifiche en droit fiscal comme je faisais mes fiches de cours en maîtrise. Le but est d’avoir une vision structurée et synthétique de la question.

Quels conseils pouvez-vous donner aux lecteurs pour qu’ils se l’approprient, qu’ils l’utilisent efficacement au cours de leur cursus et lors de leurs révisions ?

Les lecteurs doivent travailler en sautant de la Lexifiche en droit fiscal à leur cours et vice-versa. Cette gymnastique leur permettra d’avoir rapidement en tête le plan et les questions essentielles.

Quel(s) intérêt(s) cette Lexifiche présente-t-elle selon vous par rapport aux autres supports existants (manuels, supports de cours, etc.) ?

La Lexifiche en droit fiscal présente l’intérêt d’être un résumé tout préparé du cours de fiscalité des entreprises. Elle permet d’avoir les idées claires sans se perdre dans d’infinis détails.

Quels sont les principaux conseils et points de vigilance que vous donneriez à un étudiant qui utilise cette Lexifiche ?

Les étudiants qui utilisent la Lexifiche en droit fiscal doivent partir de la dichotomie entre les entreprises individuelles et les entreprises sociétaires, et ce en ayant à l’esprit que le résultat des entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés est, sauf exceptions, déterminé de la même façon que celui des entreprises industrielles et commerciales.