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 Propriété littéraire et artistique 

 Droit d'auteur et droits voisins 

 

Le cours de propriété littéraire et artistique constitue le premier volet de l’'étude des droits de propriété intellectuelle, lequel est complété par l’'enseignement des droits de propriété industrielle. C’'est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d’'une importance considérable. Elle au coeœur des grandes évolutions technologiques (de l’'invention de l’'imprimerie à l’'internet) et fait toujours l’'actualité législative.

Le domaine de la propriété littéraire et artistique couvre le droit d’'auteur ainsi que les droits voisins des droits d’'auteur. Ce « droit de la création et du créateur » définit l’œ'oeuvre de l’'esprit, réglemente l’'attribution des droits sur l’œ'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs œoeuvres.

Cette LEXIFICHE a pour ambition de vous offrir une vision claire, globale et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra :
- de voir ou revoir toutes les notions essentielles du droit d’'auteur ;
- d’'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ;
- de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

Les auteurs

Michel Dupuis

Michel DUPUIS est professeur à l’Université de Lille (Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales) où il co-dirige une équipe de recherches (ERADP) et dirige le Master 2 Juriste d’entreprise en apprentissage de la faculté de droit. Spécialiste de la propriété intellectuelle, il aborde la matière avec une vision très pratique grâce à une activité de consultant pour les entreprises.

Laura Nowak

Titulaire d'un Master 2 en droit des affaires - spécialité Juriste d'entreprise - de l'Université de Lille 2, d'un Master 2 en droit du Sport, de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, et d'un Diplôme Universitaire en Propriété industrielle & Nouvelles Technologies, Laura NOWAK est actuellement Avocate. Ses expériences en tant que chargée d'enseignements en droit des affaires et en Cabinet d'Avocat lui permettent d'aborder la matière en alliant la théorie et la pratique.

 

© Lexifiche, édité par Enrick B. Editions